Plan du site

Chimie

• CIAC : Historique et Organisations
  • Les armes chimiques dans l’histoire
  • Historique de la non-prolifération chimique
  • Convention sur l'Interdiction des Armes Chimiques (CIAC)
  • Organisation pour l'Interdiction des Armes Chimiques (OIAC)
  • Organisation française

• Guide pour l’exploitant
  • Produits visés par la CIAC
  • Déclarations d'activités
  • Autorisations
  • Inspections OIAC
  • Notification préalable de transfert de produits chimiques du tableau 1

• Législation et réglementation

Nucléaire

• Non-prolifération : historique et organisation
  • Les grandes dates de la non-prolifération nucléaire
  • Historique AIEA
  • Historique CEEA
  • Organisation française

• Guide pour l'exploitant nucléaire des installations du cycle
  • Matières concernées
  • Les déclarations
  • Les inspections

• Guide pour l'exploitant concerné par le Protocole additionnel
  • Êtes-vous concerné ?
  • Les déclarations au titre du Protocole additionnel
  • Les accès complémentaires

• Législation et réglementation

Biologie

• CIAB
  • Texte de la convention
  • Signataires de la convention

• Questionnaire pour les bio-industries
  • Présentation et objectifs
  • Formulaire type