Non-prolifération : historique et organisation

La définition de la non-prolifération (nucléaire), si l’on s’en tient au dictionnaire Robert 1, paraît un peu réductrice. Il s’agit en effet de la « limitation de la quantité (d’armes nucléaires dans le monde) ».

Le Petit Larousse élargit l’angle en définissant la non-prolifération de la façon suivante : « politique visant à interdire la possession d’armes nucléaires aux pays n’en disposant pas ».

Pour être complet, on pourrait préciser ces définitions en indiquant que les régimes internationaux de non-prolifération sont l'ensemble des instruments internationaux et des politiques qui concourent à la prévention de l'accès par des Etats, en violation de leurs engagements internationaux, à des armes de destruction massive (nucléaire, chimique, biologique) et à leurs vecteurs (missiles).

Ces régimes internationaux peuvent s'accompagner d'engagements et de mesures en faveur du désarmement.

 

Les grandes dates de la non-prolifération

Dans cette partie du site, le lecteur trouvera un certain nombre de repères historiques qui jalonnent la "courte" histoire de la non-prolifération nucléaire, au sens large du terme. Cette histoire est découpée en plusieurs époques :

  • Les débuts de la non-prolifération (1942-1952)
  • La mise en place d'instruments juridiques limitant la prolifération nucléaire (1957-1968)
  • La course aux armements (1971-1985)
  • La fin de la guerre froide (1987-1992)
  • Vers un monde sans armes nucléaires ? (1993-1997)
  • Des risques de reprise de la prolifération nucléaire ? (1998-2004)
  • Et maintenant... (depuis 2005)

 

Historique AIEA

Dans cette partie du site, l'Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA) est présentée depuis ses débuts jusqu'à aujourd'hui. L'Agence acquiert au cours de son histoire un rôle moteur dans le domaine de la non-prolifération et de l'application des garanties. Cette partie s'articule de la façon suivante :

  • Les grandes étapes de la création de l'AIEA
  • Le traité de non-prolifération (TNP)
  • Les garanties internationales de l'AIEA
  • Le renforcement des garanties
  • Les garanties intégrées

 

Historique CEEA

Lorsque la France est entrée dans la Communauté économique européenne en 1957, elle a également ratifié le traité CEEA (Communauté européenne de l'énergie atomique), davantage connue sous le nom d'EURATOM. Cette partie présente l'histoire d'EURATOM et les dispositions réglementaires qui découlent du Traité. Elle s'articule autour de quatre thèmes :

  • Le traité EURATOM
  • Les Règlements 1 à 9
  • Le Règlement 3227/76 (abrogé)
  • Le Règlement 302/2005
  • Les Recommandations

 

Organisation française

Cette partie présente l'organisation mise en place en France dans le cadre de l'application des contrôles internationaux des matières nucléaires. La structure spécifique mise en place en France comprend les instances, comités, établissements et ministères suivants :

  • Le Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
  • Le Comité Technique EURATOM (CTE)
  • Le Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives et ses organes (CEA)
  • Le Ministère des Affaires Etrangères et Européennes (MAEE)
  • La Direction Générale de l'Energie et du Climat (DGEC
  • Autres institutions
  • L'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)