Glossaire

Traité sur la limitation des systèmes anti-missiles balistiques.

Armes de Destruction Massive.

On parle aussi des armes de type N, B, C : nucléaires, bactériologiques, chimiques.

AIde au Démantèlement des Armes nucléaires de la Russie.

Agence Internationale de l'Energie Atomique (ou Agence).

Bordereau de Déclarations d'Opérations sur les Matières Nucléaires.

Bureau Informatique, Comptabilité et Mesures.

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives Pour plus d'informations, voir le site http://www.cea.fr

Communauté Economique Européenne.

Communauté Européenne de l'Energie Atomique (ou EURATOM).

Communauté des Etats Indépendants.

Le 8 décembre 1991, l'URSS cesse d'exister et, le 21 décembre 1991, les dirigeants de 11 anciennes Républiquues soviétiques (Azerbaïdjan, Arménie, Biélorussie, Kazakhstan, Kirghizie, Moldavie, Russie, Tadjikistan, Ouzbékistan et Ukraine) signent un accord qui aboutit à la création de la Communauté des Etats Indépendants. La Géorgie s'y associe en 1993. Les trois Républiques baltes sont les seules Républiques de l'ex-URSS à ne pas avoir rejoint la CEI.

Comprehensive Test Ban Treaty.

Traité d'interdiction complète des essais (TICE en français).

Comité Technique EURATOM.

Caractéristiques Techniques Fondamentales.

Le Comité Technique Interministériel pour les questions relatives à l'application du traité instituant la CEEA n'existe plus. Il a été remplacé par le CTE.

Traité d'interdiction de la production de matières fissiles (TIPMF en français).

Direction des Affaires Stratégiques, de Sécurité et du Désarmement.

Direction de l'Expertise Nucléaire de Défense.

Direction Générale à l'Energie et aux Climat.

Etat Doté de l'Arme Nucléaire.

Au sens du TNP, les Etats-Unis, la Russie, le Royaume-Uni, la France et la Chine sont les cinq EDAN ; en effet, ces cinq pays ont fait exploser une arme nucléaire à la date du 1er janvier 1967. "Nuclear Weapon State (NWS)" en anglais.

Etat Non Doté de l'Arme Nucléaire.

Au sens du TNP, tous les Etats sont des ENDAN sauf les Etats-Unis, la Russie, le Royaume-Uni, la France et la Chine. "Non nuclear weapon state (NNWS)" en anglais.

Etat des Stocks Physiques.

Communauté Européenne de l'Energie Atomique (CEEA).

Forces Nucléaires Intermédiaires (ou "euromissiles").

Groupe des sept Etats les plus industrialisés.

Ces sept Etats sont : l'Allemagne, le Canada, les Etats-Unis, la France, l'Italie, le Japon et le Royaume-Uni.

Mêmes Etats que le G7 plus la Russie.

Identité Déclarant.

Initiative de Défense Stratégique (ou "guerre des étoiles".

IAEA Information Circular.

Circulaire d'information de l'AIEA.

Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire.

Pour plus d'informations, voir le site http://www.irsn.fr.

Ministère des Affaires Etrangères et Européennes.

Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie.

Le MIRV (Multiple Independently targeted Reentry Vehicle) consiste à équiper les missiles de plusieurs têtes nucléaires qui suivent chacune leur trajectoire lors de leur entrée dans l'atmosphère.

Mixed OXide fuel consisting of uranium and plutonium oxides, used in civilian reactors.

Combustible mixte constitué d'oxyde d'uranium et d'oxyde de plutonium utilisé dans les réacteurs nucléaires civils.

Missile Technology Control Regime.

Régime de contrôle de la technologie des missiles.

Nuclear Suppliers' Group.

Organisation des Nations Unies.

Organisation du Traité de l'Atlantique Nord.

Programme Général d'Activités.

Proliferation Security Initiative.

L'acronyme PSI est également utilisé en français. Il signifie : Initiative de sécurité contre la prolifération.

Rapport de Bilan Matières.

Régime de Contrôle de Technologie des Missiles.

L'acronyme anglais, "MTCR (Missile Technology Control Regime)", est plus couramment usité.

Rapport de Variations de Stock.

Strategic Arms Limitation Talks.

Accord de limitation des armes stratégiques offensives.

Strategic Arms Limitation Talks II.

Accord de limitation des armes stratégiques offensives.

Service d'Appui Technique et d'Etudes.

Secrétariat Général des Affaires Européennes.

Créé par le décret n°2005-1283 du 17/10/2005, le SGAE remplace le SGCI.

Le Secrétariat Général du Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne n'existe plus. Il a été remplacé par le SGAE.

Service Non Prolifération et Comptabilité des matières nucléaires.

Strategic Arms Reduction Treaty.

Traité américano-soviétique sur la réduction des vecteurs d'armes nucléaires stratégiques.

Strategic Arms Reduction Treaty II.

Traité américano-russe sur la réduction des vecteurs d'armes nucléaires stratégiques.

Strategic Arms Reduction Treaty III.

Traité américano-russe sur la réduction des vecteurs d'armes nucléaires stratégiques.

Traité d'Interdiction Complète des Essais.

L'acronyme anglais est "CTBT (Comprehensive Test Ban Treaty)".

Traité d'Interdiction de Production de Matière Fissile.

Ce traité est plus connu sous son acronyme anglais, "cut-off".

Traité sur la Non Prolifération des armes nucléaires (ou Traité de non-prolifération).

Union Européenne (on dit parfois simplement Union).

Union des Républiques Socialistes Soviétiques.

Après le Protocole de Lisbonne du 23/05/1992, la Russie est considérée comme le seul Etat successeur de l'URSS en tant qu'EDAN.

Zone de Bilan Matières.

L'article 2 point 14) du Règlement 302/2005 définit le terme "ZBM" de la façon suivante : Une "zone de bilan matière" est une zone telle que, dans le but de dresser le bilan matières : a) la quantité de matières nucléaires transférée puisse être déterminée à l'entrée et à la sortie de chaque zone de bilan matières, et b) le stock physique de matières nucléaires dans chaque zone de bilan matières puisse être déterminé, si nécessaire, conformément à des règles établies".