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 Produits visés par la CIAC

 

Remarques Préliminaires

Les tableaux ci-après désignent les produits chimiques qui font l'objet de mesures de vérification dans le cadre de l'application de la CIAC.

 

Identifiés ainsi dans la Convention, les tableaux 1, 2 et 3 contiennent des produits et des familles de produits chimiques. L'ordre décroissant de sensibilité des tableaux vis-à-vis de l'objet de la Convention est : 1, 2, 3, PCOD.

 

Chaque fois qu'il est fait mention de composés dialkylés, suivis d'une liste de groupes alkylés placée entre parenthèses, tout composé dérivable par n'importe quelle combinaison possible des groupes alkylés énumérés entre parenthèses est considéré comme étant inscrit au tableau correspondant tant qu'il n'est pas expressément exclu.

 

Tableau 1

Les produits du tableau 1 subdivision A sont des agents de guerre chimique. Un État membre ne peut en posséder qu'à des fins non interdites et en quantité toujours égale ou inférieure à une tonne à tout moment de l'année sur son territoire. Ces produits présentent une forte toxicité ou un très fort pouvoir incapacitant (neurotoxiques, vésicants). Les produits de la subdivision B sont des précurseurs au stade technologique final de fabrication.

 

Subdivision A

 

Produits chimiques et toxines du tableau 1

Numéro du Chemical Abstract Service

Alkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphonofluoridates de O-alkyle
(C1-C10, y compris cycloalkyle)

Sarin: Méthylphosphonofluoridate de O-isopropyle
Soman : Méthylphosphonofluoridate de O-pinacolyle


(107-44-8)
(96-64-0)

N,N-Dialkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphoramidocyanidates de O-alkyle (C1-C10, y compris cycloalkyle)

Tabun : N,N-Diméthylphosphoramidocyanidate de O-éthyle


 

(77-81-6)

Alkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphonothioates de O-alkyle (H ou C1-C10, y compris cycloalkyle) et de S-2-dialkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)aminoéthyle et les sels alkylés ou protonés correspondants

VX : Méthylphosphonothioate de O-éthyle et de S-2-diisopropylaminoéthyle



 

(50782-69-9)

Moutardes au soufre

Sulfure de 2-chloroéthyle et de chlorométhyle
Gaz moutarde : Sulfure de bis(2-chloroéthyle)
Bis(2-chloroéthylthio) méthane
Sesquimoutarde : 1,2-Bis(2-chloroéthylthio)éthane
1,3-Bis(2-chloroéthylthio)-n-propane
1,4-Bis(2-chloroéthylthio)-n-butane
1,5-Bis(2-chloroéthylthio)-n-pentane
Oxyde de bis(2-chloroéthylthiométhyle)
Moutarde-O : Oxyde de bis(2-chloroéthylthioéthyle)

(2625-76-5)
(505-60-2)
(63869-13-6)
(3563-36-8)
(63905-10-2)
(142868-93-7)
(142868-94-8)
(63918-90-1)
(63918-89-8)

Lewisites

Lewisite 1 : 2-Chlorovinyldichlorarsine
Lewisite 2 : Bis(2-chlorovinyl)chlorarsine
Lewisite 3 : Tris(2-chlorovinyl)arsine.

(541-25-3)
(40334-69-8)
(40334-70-1)

Moutardes à l'azote

HN1 : Bis(2-chloroéthyl)éthylamine
HN2 : Bis(2-chloroéthyl)méthylamine
HN3 : Tris(2-chloroéthyl)amine

(538-07-8)
(51-75-2)
(555-77-1)

Saxitoxine

(35523-89-8)

Ricine

(9009-86-3)

 

Subdivision B

 

Produits chimiques et toxines du tableau 1

Numéro du Chemical Abstract Service

Difluorures d'alkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphonyle

DF : Difluorure de méthylphosphonyle

(676-99-3)

Alkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphonites de O-alkyle (H ou C1-C10, y compris cycloalkyle) et de O-2-dialkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)aminoéthyle et les sels alkylés ou protonés correspondants.

QL : Méthylphosphonite de O-éthyle et de O-2-diisopropylaminoéthyle


 

(57856-11-8)

Chloro Sarin : Méthylphosphonochloridate de O-isopropyle

(1445-76-7)

Chloro Soman : Méthylphosphonochloridate de O-pinacolyle

(7040-57-5)

 

Tableau 2

Les produits du tableau 2 sont, pour les subdivisions A et A*, des composés chimiques sans intérêt commercial et pouvant être utilisés à des fins militaires. Fabriqués en petites quantités industrielles, les produits de la subdivision B sont des précurseurs du tableau 1 et de la subdivision A du tableau 2.

Subdivision A

 

Produits chimiques du tableau 2

Numéro du Chemical Abstract Service

Amiton : Phosphorothioate de O,O-diéthyle et de S-[2-(diéthylamino)éthyle] et les sels alkylés ou protonés correspondants

  (78-53-5)

PFIB : 1,1,3,3,3-Pentafluoro-2-(trifluorométhyl) propène

  (382-21-8)

 

Subdivision A*

 

Produits chimiques du tableau 2

Numéro du Chemical Abstract Service

BZ : Benzylate de 3-quinuclidinyle

(6581-06-2)

 

Subdivision B

 

Produits chimiques du tableau 2

Numéro du Chemical Abstract Service

Produits chimiques, hormis ceux qui sont inscrits au tableau 1, contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyle, éthyle ou propyle (normal ou iso), sans autre atome de carbone

Exemples : Dichlorure de méthylphosphonyle
                 Méthylphosphonate de diméthyle
Sauf Fonofos : Ethyldithiophosphonate de O-éthyle et de S-phényle

Pour mieux identifier les produits de cette catégorie, il est conseillé de lire très attentivement le guide suivant : Guide_T2B4.pdf



 

(676-97-1)
(756-79-6)
(944-22-9)

Dihalogénures N,N-Dialkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphoramidiques
N,N-Dialkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphoramidates de dialkyle (Me, Et, n-Pr ou i-Pr)
Trichlorure d'arsenic

(7784-34-1)

Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique

(76-93-7)

Quinuclidin-3-ol

(1619-34-7)

Chlorures de N,N-2-dialkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)aminoéthyle et les sels protonés correspondants

N,N-2-Dialkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)aminoéthanol et les sels protonés correspondants

Sauf N,N-Diméthylaminoéthanol et les sels protonés correspondants
et N,N-Diéthylaminoéthanol et les sels protonés correspondants


 

(108-01-0)
(100-37-8)

N,N-2-Dialkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)aminoéthanethiol et les sels protonés correspondants
Thiodiglycol : Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)

(111-48-8)

Alcool pinacolique : 3,3-Diméthylbutan-2-ol

(464-07-3)

 

 

Une liste des appellations commerciales de produits inifugeants contenant un produit chimique du tableau 2 est disponible ci-après. Les déclarations pourront être faites sur la seule base d'un nom commercial référencé dans le tableau suivant :

 

 

 Appellation commerciale

AFLAMMIT

AMGARD
ANTIBLACT
ANTIBLACE
ANTIBLAZE
DEEP
​DMMP
​EXOLIT
​FLACAVON
​FLOVAN
​FURAN
​FYROL
​FYROLTEX
​LEVAGARD
​METARAN
​NSC
​PEKOFLAM
​PREFLAM
​REOFLAM
​RUCO-FLAM
​...

 

 

Si vous êtes concernés par cette catégorie de produits chimiques, veuillez contacter l'IRSN.

Tableau 3


Les produits chimiques listés dans le tableau 3 sont, pour la subdivision A, d'anciens agents de guerre chimique aujourd'hui fabriqués en grandes quantités industrielles à des fins non interdites par la CIAC et, pour la subdivision B, des précurseurs de la synthèse de produits du tableau 1 ou de la partie B du tableau 2.

 

Subdivision A

Produits chimiques du tableau 3

Numéro du Chemical Abstract Service

Phosgène : Dichlorure de carbonyle

(75-44-5)

Chlorure de cyanogène

 (506-77-4)

Cyanure d'hydrogène 

(74-90-8)

Chloropicrine : Trichloronitrométhane 

(76-06-2)

 

Subdivision B

Produits chimiques du tableau 3

Numéro du Chemical Abstract Service

Oxychlorure de phosphore

(10025-87-3)

Trichlorure de phosphore

(7719-12-2)

Pentachlorure de phosphore

(10026-13-8)

Phosphite de triméthyle

(121-45-9)

Phosphite de triéthyle

(122-52-1)

Phosphite de diméthyle

(868-85-9)

Phosphite de diéthyle

(762-04-9)

Monochlorure de soufre

(10025-67-9)

Dichlorure de soufre

(10545-99-0)

Chlorure de thionyle

(7719-09-7)

Ethyldiéthanolamine

(139-87-7)

Méthyldiéthanolamine

(105-59-9)

Triéthanolamine

(102-71-6)


PCOD

La classe des PCOD (Produits Chimiques Organiques Définis) rassemble tous les produits chimiques carbonés qui ne figurent pas aux tableaux 1, 2 ou 3.

 

Ils sont identifiés par :

 

  • un nom chimique ;
  • une formule développée, si elle est connue ;
  • un numéro de fichier du CAS (Chemical Abstract Service) s'il a été attribué.

Parmi ces produits, ceux contenant au moins un atome de Phosphore, Soufre ou Fluor sont appelés produits PSF.

 

Exceptions ne rentrant pas dans la classe des PCOD :

 

  • les hydrocarbures (lorsque l'établissement fabrique exclusivement des hydrocarbures) ;
  • les explosifs (lorsque l'établissement fabrique exclusivement des explosifs) ;
  • les polymères et les oligomères ;
  • les carbonates de métaux ;
  • les produits chimiques ne contenant que du carbone et un métal (ex : le carbure de calcium) ;
  • le monoxyde de carbone (CO), le dioxyde de carbone (CO2), le disulfure de carbone (CS2) et le sulfure de carbonyle (COS).

    Les procédés de fabrication industriels et la fabrication de produits chimiques du tableau 1

Le tableau ci-dessous montre que certains procédés de fabrication de produits commerciaux courants sont identiques à ceux pouvant être utilisés pour la synthèse d'agents de guerre chimique.

 

Procédé de fabrication

Produits commerciaux courants

Agent de guerre chimique

ChlorationInsecticides
Herbicides
Polymères, Colorants
Produits pharmaceutiques
Solvants
Moutardes au soufre et à l'azote
Lewisite
Sarin
VX
FluorationPolymères, Solvants
Produits pharmaceutiques
Pesticides, Herbicides
Gaz réfrigérants
Gaz anesthésiques
Sarin
Soman
EstérificationInsecticides
Solvants
Odorants
Produits pharmaceutiques
Sarin
Tabun
BZ
PhosphorationInsecticides
Inhibiteurs de flamme
Additifs d'huile
Sarin
Tabun
BZ
AlkylationInhibiteurs de flammes
Additifs d'huile
Produits pétrochimiques
Sarin
Soman
VX

   Les types de produits fabriqués en fonction des tableaux de la Convention

Le tableau ci-après, réalisé par l'Organisation pour l'Interdiction des Armes Chimiques, donne une indication sur les secteurs de l'industrie chimique potentiellement concernés par la Convention. Les produits chimiques composant la classe des PCOD/PSF sont utilisés dans la grande majorité des secteurs de l'industrie chimique.

 

 

 TYPES DE PRODUITS

 Tableau 1

 Tableau 2

 Tableau 3

 Insecticides

 x

 x

 x

 Pesticides

 x

 x

 x

 Agents antinéoplasiques

 x

 x

 

 Supports de recherche biochimique

 x

 x

 

 Produits pharmaceutiques

 x

 x

 x

 Teintures

 

 x

 

 Produits ignifuges

 

 x

 

 Peintures

 

 x

 

 Encres

 

 x

 

 Cosmétiques

 

 x

 

 Produits de parfumerie

 

 x

 x

 Herbicides

 

 x

 x

 Défoliants

 

 x

 

 Lubrifiants (autres qu'à base d'hydrocarbures)

 

 x

 x

 Produits photographiques

 

 x

 

 Agents antistatiques

 

 x

 

 Résines époxy

 

 x

 

 Fournitures pour placage des métaux

 

 x

 

 Résines à base de polyuréthane

 

 

 x

 Résines à base de polycarbonate

 

 

 x

 Fongicides

 

 

 x

 Résines à base de polyméthylméthacrylate

 

 

 x

 Agents chélateurs

 

 

 x

 Produits de fumigation pour l'agriculture

 

 

 x

 Fluides hydrauliques

 

 

 x

 Agents tensioactifs

 

 

 x

 Stabilisateurs de produits à base d'hydrocarbures

 

 

 x

 Agents ignifuges

 

 

 x

 Stabilisateurs de résines

 

 

 x

 Antioxydants

 

 

 x

 Agents de chloration

 

 

 x

 Agents plastifiants

 

 

 x

 Fournitures pour la fabrication de peintures

 

 

 x

 Fournitures pour la fabrication de caoutchouc

 

 

 x

 Fournitures pour la fabrication de papier

 

 

 x

 Floculants

 

 

 x

 Piles

 

 

 x

 Fournitures pour tannage et finition du cuir

 

 

 x

 Détergents

 

 

 x

 Emulsifiants

 

 

 x

 Agents anticorrosion

 

 

 x

 Fournitures pour la fabrication de ciment

 

 

 

 Composés de forage et de coupe

 

 

 x

 Produits de toilette

 

 

 x